Yves Darbois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Darbois (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Darbois (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Darbois (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Darbois (Yves)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital La Pitié - La Salpêtrière (Paris)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologies
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
JORFTEXT000000757758
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1998
23/12/1998
De:
Darbois (Yves)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (Paris)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752
(source JORF)
nomination
24 Novembre 1998
24/11/1998